Mentions légales du site www.association-eclat.fr

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation d'ECLAT, association culturelle implantée à Pornichet en Loire Atlantique (44).

Conception et réalisation :

La conception et la réalisation et le développement du site sont assurés par la société OR BLEU COMMUNICATION. La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les membres de l'association ECLAT.

Dispositions légales :

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : En attente.

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société OR BLEU COMMUNICATION :

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété :

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à l'entreprise Armonia Photos. La société, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

  • E.C.L.A.T
  • 5 avenue des Muguets
  • 44380 Ste Marguerite de Pornichet
  • Tél. 02 40 61 03 66

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

L'association ECLAT est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à E.C.L.A.T, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par l'association, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL OR BLEU COMMUNICATION est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site et d'ECLAT sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.

Conception, hébergement, référencement

Or bleu communication : Agence web - Création de site Internet

14 Rue Pierre Gilles de Gennes - Pôle Activ'Océan

85300 CHALLANS

Tel: 02 51 49 72 57

N° de siret : 495 356 107 00013 - RCS La Roche S/ Yon

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Responsabilités pour les auteurs de tous les contenus :

Les contenus présents sur le site, rédigés par les personnes physiques ou les représentants de personnes morales ne font pas l'objet d'un contrôle permanent par l'association ECLAT.

Directrice de publication : Christiane EMPEREUR

Droit d'accès aux informations :

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales :

Les présentes mentions sont mise à jour le jeudi 07 mai 2009 et n'ont pas de limite dans le temps. L'association ECLAT se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.